Mentions Légales
Propriété du
site
Le présent site est la propriété de la société VENDEE KART :
SARL au capital de 8 000 EUR - RCS La Roche-sur-Yon B 488 259 185
Tél. 02 51 30 89 96
Rue des Artisans
85540 LA JONCHERE
Directeur de la Publication : M. COMINAZZI Alain, Gérant
Le webmaster est M. COMINAZZI Alain
Hébergeur
Vendeekart.com est hébergé
chez 1&1 :
1&1 Internet SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
APE 642 B
Siège social : 7, place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France.
Données personnelles
Conformément aux articles 39 et 40 de la loi "informatique et
libertés", l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de
rectification et de suppression portant sur les données le concernant en
écrivant à l'adresse suivante :
VENDEE KART - Rue des Artisans,
85540 LA JONCHERE.
Les utilisateurs du site web "www.Vendeekart.com" sont tenus de
respecter les dispositions de la loi "informatique et libertés", dont
la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des données nominatives auxquelles
ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une
manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée
ou à la réputation de personnes.
Propriété
intellectuelle
L'utilisation du site
"www.Vendeekart.com" ne saurait conférer à l'utilisateur un
quelconque droit de propriété intellectuelle sur tout ou partie des éléments du
site en ce compris la structure générale, les logiciels, textes, images animées
ou non, sons, savoir-faire..., qui sont la propriété exclusive de l'exploitant du
site.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce
soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et
constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site "www.Vendeekart.com",
qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant
transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive européenne du
11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de l'exploitant
du site et/ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans
l'autorisation expresse de l'exploitant est prohibée au sens de l'article L
713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Contenu du site
Les informations fournies
par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne
saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations
diffusées sur son site.
L'exploitant du site ne saurait par ailleurs être tenu pour responsable d'une
indisponibilité des informations.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa
responsabilité exclusive.
Accessibilité du site
L'utilisateur reconnaît
avoir été informé que le site web "www.Vendeekart.com" est
accessible 24h/24, 7j/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés
informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de
télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site pourra interrompre son
site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes
présents sur le site et qui renvoient vers d'autres sites internet, notamment
vers les sites partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable,
expresse et écrite.
L'exploitant du site ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable
directement ou indirectement du contenu de ces sites.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un
hyperlien en direction du site "www.Vendeekart.com" sans
l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant de ce site.
|